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27 novembre 2008

Promotions PE 2008/2009 et Instituteurs 2009 : CAPD du 27/11/08, le compte rendu, les résultats en ligne

Comment se font les promotions : voir l’article

La dernière CAPD des Promotions 2008/2009 des Professeurs des Ecoles et des Promotions 2009 des Instituteurs a eu lieu le jeudi 27 novembre 2008

Compte-rendu de la CAPD du 27 novembre 2008.

ASA (Avantage Spécifique à l’Ancienneté)

1847 enseignants bénéficient d’ASA dans le département. Pour en bénéficier, il faut exercer en Zone violence depuis trois ans.

Promotions des instituteurs et des Professeurs des écoles

Il y a encore 637 instituteurs dans le département dont 503 en activité. Vous pouvez consulter sur le site le tableau des promotions de cette année ainsi que votre résultat personnel en demandant votre code personnel qui figure sur l’étiquette du bulletin qui vous a été adressé pour les élections professionnelles.

L’effet des promotions de septembre à janvier pour les PE sera payé sur la paye de janvier. Pour les instituteurs (promotion en année civile) ou pour les PE promus à partir de janvier, l’effet sera porté sur la paye du mois de promotion.

Questions diverses du SNUipp

Liste complémentaire ; après avoir rencontré le recteur le 7 novembre, le SNUipp a interrogé l’IA sur le recrutement de la liste complémentaire. Les Yvelines recrutent 25 personnes qui seront reçues le 2 décembre (20 dans le 92, 20 pour le 91). L’IA souhaite pouvoir poursuivre le recrutement en fonction des besoins.

EPEP. Les rumeurs de création d’un EPEP dans la commune de Sartrouville sont, selon l’administration, sans fondements. Il s’agirait simplement de réorganiser deux écoles, Paul Bert et Georges Brassens, pour revenir au fonctionnement ordinaire des deux écoles. Mouvement départemental 2009. Il n’y aura pas de groupe de travail mouvement cette année. Cela s’inscrit dans le cadre d’instructions formelles données par le ministère aux IA pour que le mouvement départemental s’organise en suivant rigoureusement la circulaire parue au BO du 6 novembre, c’est à dire en mettant sur la touche les délégués du personnel et en organisant une plate forme téléphonique au sein de l’IA pour répondre aux questions des personnels.

Il s’agit d’un changement manifeste de l’attitude de l’administration qui refuse, sur consigne explicite du ministre, de discuter des modifications induites par la nouvelle circulaire.

Les heures d’aide personnalisée qui ne sont pas effectuées pour des raisons de calendrier (jour férié, sortie scolaire à la journée), ne sont pas à « récupérer ». Ce principe, acquis lors du groupe de travail syndicats/administration sur la mise en place de ces aides, sera rappelé aux IEN lors du prochain conseil d’IEN.

Versement de la NBI pour les collègues non spécialisés exerçant en CLIS

Nous sommes intervenus plusieurs fois auprès de l’IA pour que soit respectée la jurisprudence du conseil d’Etat sur le paiement de la NBI. Depuis six mois, l’IA souffle le chaud et le froid sur cette question. Lors de l’audience du 7 novembre avec le recteur, celui-ci a précisé que les IA devaient payer cette NBI. Ce matin, en CAPD, l’IA refuse à nouveau de payer les collègues qui ne feraient pas de recours contentieux. Nous invitons donc l’ensemble des collègues concernés à récupérer les différents recours, gracieux et contentieux sur notre site et à les exercer.

En cliquant ci-dessous, vous pouvez accéder aux résultats individuels des promotions arrêtées par la CAPD du 27 novembre 2008
Attention, ces données sont à titre indicatif. Seul l’arrêté de promotion a une valeur officielle

Accès aux résultats individuels des Promotions
arrêtées par la CAPD du 27/11/2008

Conformément à la loi, cet accès nécessite de posséder un code personnel.

- Si vous êtes syndiqué(e), ce code figure sur votre carte syndicale ou sur l’étiquette des bulletins départementaux reçus au domicile.
- Si vous n’êtes pas syndiqué(e), vous pouvez retrouver ce code sur l’étiquette (en haut à gauche) du dernier bulletin "Fenêtres sur Cours" qui a été adressé à toute la profession à l’occasion des élections et donc à chacun d’entre vous.


Le barème des promotions se compose de la manière suivante :

(Note x 2) + AGS (Ancienneté générale des services)

En cas d’égalité de barème, c’est l’âge qui départage les postulants.

Correctifs de notes en cas d’inspection trop ancienne :

- si l’ancienneté de la note est supérieure ou égale à 4 ans : ajout de 0,5 pt
- si l’ancienneté de la note est supérieure ou égale à 5 ans : ajout de 1 pt

Pour toute information, vous pouvez nous contacter la section départementale
ou nous adresser un mail : snuipp78


Tableau des Promotions PE 2008/2009 arrêtées par la CAPD du 27 novembre 2008 :

Passage auMode d’accèsBarème du dernier promu
11° échelonGrand Choix74,389
11° échelonChoix68,428
10° échelonGrand Choix68,917
10° échelonChoix61,447
9° échelonGrand Choix59,881
9° échelonChoix51
8° échelonGrand Choix50
8° échelonChoix42,994
7° échelonGrand Choix40,419
7° échelonChoix38
6° échelonGrand Choix34
6° échelonChoix34,997
5° échelonGrand Choix31

Les promotions des professeurs des écoles concernent la période du 01/09/2008 au 31/08/2009. Les notes sont arrêtées au 30/06/08. Les enseignants sont promouvables selon le tableau ci-dessous :

- Avancement des P.E.

EchelonsIndicesGrand ChoixChoixAncienneté
1 -> 2348 -> 375 3 mois
2 -> 3375 -> 394 9 mois
3 -> 4394 -> 415 1 an
4 -> 5415 -> 4382 ans 2 ans 6 mois
5 -> 6438 -> 4662 ans 6 mois3 ans3 ans 6 mois
6 -> 7466 -> 4942 ans 6 mois3 ans3 ans 6 mois
7 -> 8494 -> 5302 ans 6 mois3 ans3 ans 6 mois
8 -> 9530 -> 5662 ans 6 mois4 ans4 ans 6 mois
9 -> 10566 -> 6113 ans4 ans5 ans
10 -> 11611 -> 6573 ans4 ans 6 mois5 ans 6 mois

Tableau des Promotions Instituteurs 2008 arrêtées par la CAPD du 27 novembre 2008 :

Passage auMode d’accèsBarème du dernier promu
11°échelon Choix59,256
-Mi-Choix58,633
10°échelon Choix52,203
-Mi-Choix51,939
9°échelon Choix46,875
-Mi-Choix46,247
8°échelon Choix47,222
-Mi-Choix49,150

Les promotions des instituteurs se font par année civile et concernent donc la période du 01/01/2009 au 31/12/2009. Les enseignants sont promouvables selon le tableau ci-dessous :

-  Avancement des Instituteurs  :

EchelonsIndicesGrand ChoixChoixAncienneté
1 -> 2341 -> 357 9 mois
2 -> 3357 -> 366 9 mois
3 -> 4366 -> 373 1 an
4 -> 5373 -> 3831 an 3 mois 1 an 6 mois
5 -> 6383 -> 3901 an 3 mois 1 an 6 mois
6 -> 7390 -> 3911 an 3 mois1 an 6 mois2 ans 6 mois
7 -> 8391 -> 4202 ans 6 mois3 ans 6 mois4 ans 6 mois
8 -> 9420 -> 4412 ans 6 mois3 ans 6 mois4 ans 6 mois
9 -> 10441 -> 4692 ans 6 mois4 ans4 ans 6 mois
10 -> 11469 -> 5153 ans4 ans 4 ans 6 mois

 

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