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3 juillet 2008

Ouverture et fermeture de classe : Norme départementale (NODER)

Effectif des classes, comment calculer les seuils d’ouverture et de fermeture.

NORMES DÉPARTEMENTALES D’OUVERTURE ET DE FERMETURE DE CLASSES (NODER)

La NODER (Norme Départementale de Référence) est basée sur l’effectif moyen par classe Avant création, pour une attribution d’emploi (ouverture de classe) Après suppression, pour un retrait d’emploi (fermeture de classe)

Le tableau ci-dessous indique cette moyenne de référence selon le type et la structure de l’école.

OUVERTURE

Moyenne par classe pouvant entraîner une ouverture

ÉCOLE MATERNELLE

HORS ZEP >32.5
EN ZEP>25

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

HORS ZEP
1 classe >25
2 à 5 classes>27
6 classes et plus>27,5
EN ZEP
toutes les écoles>25

FERMETURE

Moyenne par classe après suppression pouvant justifier celle-ci

ÉCOLE MATERNELLE

HORS ZEP≤32
EN ZEP≤25

ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

HORS ZEP
1 classe≤9
2 à 5 classes≤25
6 classes et plus≤27
EN ZEP
Toutes les écoles≤24

*Classes maternelles des écoles maternelles et classes maternelles rattachées aux écoles élémentaires.

Cette norme est un outil d’aide à la décision. Elle peut-être adaptée sur décision de M.l’Inspecteur d’Académie pour tenir compte des situations particulières et de la situation globale du département.

 

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