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SNUipp-FSU des Yvelines

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29 mars 2013

Mouvement intradépartemental 2013

Tout ce que vous voulez savoir sur le mouvement à l’intérieur du département des Yvelines et même plus. Le SNUipp-FSU des Yvelines vous aide à participer.

SPECIAL MOUVEMENT 2013
Outils et conseils pour vous aider
à préparer votre demande de mutation

Sommaire

¤ Le SNUipp-FSU 78 vous aide à faire votre mouvement
¤ Les outils du SNUipp-FSU 78
¤ Les documents de l’administration
¤ Faire ses voeux, quand et comment
¤ Déroulement
¤ Qui peut participer ?
¤ Quels postes ?
¤ Nombre de voeux
¤ Vœux géographiques
¤ Les circonscriptions et communes des Yvelines
¤ Les zones de résidence des Yvelines
¤ Secteurs de remplacements
¤ Ecoles situées en zone violence
¤ Barème
¤ Suppression de poste et fusion d’écoles (carte scolaire)
¤ Les différentes priorités
¤ Priorité au titre du handicap ou de la maladie de l’enseignant ou d’un membre de sa famille
¤ Ordre d’attribution des postes
¤ Les collègues qui n’obtiennent rien
¤ Postes fléchés langue
¤ Postes de direction : tout le monde peut les demander
¤ Postes spécialisés : certains peuvent être demandés par tout le monde
¤ Postes à exigence particulière ou fonctionnant avec des sujétions spéciales
¤ Postes de référents
¤ Les néo-titulaires

Quelques nouveautés :

- Les postes "plus de maîtres que de classes" ne figureront pas au mouvement. Ils pourront éventuellement servir de berceaux pour les PES. Si tel était le cas, nous veillerons à ce que le maître surnuméraire ne soit pas utilisé comme tuteur ce qui ne serait pas conforme à la circulaire parue au BO. Nous faire savoir si votre école est volontaire pour ce dispositif.

- Les postes TRS vacants et ceux libérés lors du mouvement ne seront pas réattribués, le DASEN souhaitant en diminuer le nombre pour offrir des berceaux aux PES et rééquilibrer leur répartition sur les différentes circonscriptions.

- Les affectations des collègues sollicitant une formation CAPASH E ou G en alternance ne pourraient se faire que sur des postes actuellement vacants.

- Le Directeur académique va diminuer le nombre de postes fléchés anglais afin de fluidifier le mouvement. Sans cette mesure, la nécessité de placer 300 PES à la prochaine rentrée aurait quasiment empêché de facto tout mouvement des titulaires. Le SNUipp-FSU 78 a toujours été opposé au fléchage des postes et se félicite de cette décision.

Dernière minute du 8 avril 2013 : les communes s’engageant dans la semaine de 4 jours et demi dès la rentrée 2013 sont :
- Bonnières
- Freneuse
- Jeufosse
- Les Alluets le Roi
- Les Mureaux
- Le Tremblay sur Mauldre
- Poissy
- Trappes

Le SNUipp-FSU 78 vous aide à faire votre mouvement


Aux locaux du SNUipp-FSU
24 rue Jean Jaurès à TRAPPES
ou 62 rue du président Wilson à LIMAY

N’hésitez pas à venir nous voir ou nous contacter pour que nous vous aidions pour votre mouvement

01 30 51 79 63 (mardi, mercredi, jeudi)
01 34 78 73 95 (lundi, vendredi)

Des questions, besoin d’un conseil personnalisé, vous pouvez poser vos questions aux élus du personnel par mail, vous pouvez aussi envoyer aux élus du personnel tous les documents utiles au contrôle de la régularité des opérations
Cliquer ici.

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Les outils que vous propose le SNUipp-FSU 78

Le contrôle syndical

Envoyez-nous une copie de votre accusé réception quand vous le recevrez ainsi que des annexes que vous auriez éventuellement remplies.

Cela permettra aux élus SNUipp-FSU du personnel de contrôler que votre demande est correctement prise en compte par l’administration lors du mouvement.

Pour décrypter la fiche consulter la notice explicative contrôle accusé de réception.

AU

24 RUE JEAN JAURES

BP 78

78194 TRAPPES

Recherche sur les postes par barème

Ce module vous permet de rechercher tous les postes que vous auriez pu obtenir au mouvement l’an passé à partir d’un barème de votre choix
Pratique, pour avoir une idée du barème nécessaire pour accéder à certains postes.

Cliquer ici pour voir l’article sur les barèmes 2012

- là pour compulser la liste des postes attribués en 2010 avec les barèmes.

- Ou encore là pour rechercher tous les postes obtenus l’an dernier par commune

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Les documents de l’administration

La circulaire mouvement pour la rentrée 2013 Cliquer ICI

La liste des postes vacants et susceptibles d’être vacants Cliquer ICI pour la télécharger

Une note explicative.

Sur ce document figurent quelques abréviations à comprendre :
- nb SV : nombre de postes susceptibles d’être vacants
- nb V : nombre de postes vacants
- nb S : nombre de suppressions
- double frac ? : postes fractionnés (décharges de directions)

Voir la liste des écoles du 78 en programme ECLAIR

L’aide à la saisie des voeux sur SIAM - Cliquer ICI

Attention
Tous les postes marqués comme vacants sont réellement vacants.
Par contre, un certain nombre de postes marqués susceptibles d’être vacants peuvent aussi se libérer.

La liste des postes vacants et susceptibles d’être vacants (document ci-dessus) regroupe trois types de voeux :

- les vœux par regroupement de communes
Les postes par regroupement de communes sont codés par nature de poste.
Dans I-Prof, vous aurez la possibilité de faire des voeux sur des regroupements de communes.
ex 1 : je souhaite tout poste classe sans spécialité en élémentaire dans le regroupement de communes de Plaisir intitulé secteur de Plaisir, je saisis le code 5550 et pour tout poste classe toutes spécialités en élémentaire dans le regroupement de communes secteur de Plaisir, le code 5551.
ex 2 : je souhaite tout poste en classe maternelle dans le regroupement de communes secteur de Plaisir, je saisis le code 5552.

- les vœux par commune
ex : je souhaite tout poste direction maternelle 4 classes sur la commune de Mantes-la-Jolie, je saisis le code 4549.

- les vœux par poste (un poste dans une école)
Dans cette liste, chaque poste a un code qui l’identifie. Dans I-Prof vous pourrez entrer le code du poste qui vous intéresse.
ex : je souhaite un poste classe élémentaire à l’école Schweitzer de Marly-le-Roi, je saisis le code 4609.

Les regroupements de communes sont définis par secteurs regroupant plusieurs circonscriptions. (cf annexe 7)

Ex : secteur plaisir = circonscriptions de Plaisir, Bois d’Arcy, Montigny

Attention la carte des circonscriptions interactive sur le site de la direction académique n’est pas à jour !

Retrouvez ici la liste des communes par circonscription établie par nos soins

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FAIRE SES VOEUX, QUAND ET COMMENT

La période de saisie des vœux est de 12 jours.
du vendredi 29 mars au mardi 9 avril 2013.

Les vœux se font exclusivement sur Iprof.
Accéder à Iprof pour faire mes voeux : Cliquer ici

Attention ! Vous ne pourrez rien supprimer ou modifier après la fermeture du serveur le 9 avril.

Vous pourrez annuler la totalité de vos voeux avant le 25 avril 2013 par l’envoi d’une demande écrite.

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PRECISIONS CONCERNANT LES VOEUX GEOGRAPHIQUES

Lorsque vous saisissez vos voeux ou consultez les postes sur I-Prof, vous pouvez effectuer un tri par types de voeux :
- Voeux « Regroupement de communes » (R) qui correspondent aux secteurs géographiques détaillés dans l’annexe F de la circulaire mouvement - Cliquer ici pour télécharger l’annexe F  ;
- Voeux « Commune » (C) qui portent sur l’ensemble des écoles de cette ville ;
- Voeux « Ecole – Etablissement » (E) qui portent sur des écoles ou établissements précis.

Les voeux géographiques que vous saisirez le cas échéant sur I-Prof concernent soit les voeux « Regroupement de communes » (R), soit les voeux « Communes » (C).

Chaque voeu sur zone géographique doit préciser obligatoirement la nature du support ET la zone géographique.

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Déroulement

Le projet de mouvement (mouvement à titre officieux, susceptible de modifications) sera envoyé sur la messagerie Iprof le 15 mai.

Le 23 mai 2013 aura lieu la CAPD qui étudiera "le mouvement". Le 24 mai, les résultats définitifs seront communiqués sur I-Prof par l’administration.
La plus grande partie des collègues sera affectée à ce moment-là. Cliquez ci-dessous pour afficher le calendrier :

JPEG - 1.8 Mo
Calendrier mouvement 2013

Ensuite se dérouleront

- en juin et juillet 2013 : " la 2e phase "

- fin août 2013 : " la dernière phase ".

Un nombre limité de collègues, restés sans poste, seront concernés par cette dernière phase.

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Qui peut participer ?

Tout le monde mais les collègues sans poste à titre définitif doivent obligatoirement participer au mouvement.

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Quels postes ?

Tous les postes du département sont au mouvement.
Parmi eux, certains sont vacants : départs à la retraite, postes qui ont été pourvus à titre provisoire au mouvement précédent, postes libérés par des collègues ayant participé aux permutations informatisées,…

Demandez les postes qui vous intéressent le plus, qu’ils soient vacants ou non.

Ne demandez QUE DES POSTES QUE VOUS VOULEZ OBTENIR car tout poste inscrit sur votre liste de voeux est susceptible d’être obtenu, même s’il est en 30e position.

De même, vous ne pouvez être nommé(e) QUE SUR LES POSTES QUE VOUS AVEZ DEMANDES.

Rappelons que les collègues restés sans poste à l’issue du mouvement à titre définitif participeront à la 2e phase de juin 2013 et qu’ils n’auront pas la possibilité de faire de nouveaux vœux, d’où l’importance d’avoir postulé à un nombre suffisant de postes et de secteurs géographiques lors de la 1ère phase.

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Nombre de voeux

Vous pourrez faire 30 vœux au maximum, secteurs géographiques inclus.

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Vœux géographiques

Il est vivement conseillé aux collègues qui n’ont pas encore de poste à titre définitif de formuler au moins 10 voeux géographiques.
Vous pouvez les placer au rang que vous voulez dans votre liste de vœux.

Voeux géographiques : mode d’emploi

Attention dans I-Prof, ils sont appelés voeux commune ou regroupement de communes. Pour chaque secteur, vous devez saisir le type de poste souhaité :
- adjoint élémentaire
- adjoint préélémentaire
- directeur à 2 classes
- directeur à 3 classes
- etc.

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Les circonscriptions et communes des Yvelines

Cliquez ici pour accéder à la carte interactive des Yvelines de la DSDEN avec toutes les circonscriptions et communes

Attention ! Une circonscription a changé de nom et une nouvelle circonscription a été créée pour la rentrée scolaire 2013. Celles-ci n’apparaissent pas sur la carte de la DSDEN.

Consultez nos listes ci-dessous qui sont à jour :

Liste des communes des Yvelines

Liste des communes par circonscription

Liste des communes par secteur

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Les zones de résidence des Yvelines

L’indemnité de résidence varie selon la zone de résidence. Les communes des Yvelines sont classées en trois zones.

Cliquer ICI pour connaître les zones de résidence.

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Les secteurs de remplacements

Cliquez ICI pour voir la carte des secteurs de remplacements

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Ecoles situées en zone violence

La liste des écoles situées en zone violence est parue au B.O. n°10 du 8 mars 2001.
Cliquer ici pour l’avoir.
(pages 66 à 75)

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Barème

Au cours du mouvement, les postes sont attribués en application stricte du barème, même pour les postes fléchés langue soumis à une habilitation ou les postes direction par exemple soumis à l’inscription sur la liste d’aptitude.

Les demandes sur les postes à profil, les missions, les postes de conseillers pédagogiques et certains postes spécialisés sont soumis à l’avis favorable d’une commission d’entretien présidée par le DASEN.

Ensuite, les postes sont attribués au barème entre les candidats retenus. Mais la décision finale revient toujours au DASEN.

Le barème du mouvement est un barème départemental et annuel. Il est le même pour les instituteurs et les PE.

Barème mouvement
Ancienneté générale des services (AGS) + Majorations

AGS (ancienneté générale des services) :

a) dans l’Education Nationale :
. années de formation E.N. ou Professeur d’école stagiaire
. services de surveillance et d’enseignement

- 1 point par an
- 1/12e de point par mois , maximum 40 points.

b) dans la fonction publique :

- 1/2 point par année complète, avec un maximum de 5 points.

Majorations

- Enfants de moins de 20 ans et/ou enfant à naître avant le 1er septembre 2013 :

1 enfant1 point
2 enfants1,5 point
3 enfants et plus2 points

- Stabilité dans le dernier poste occupé à titre définitif dans les Yvelines (au 31/08/2013) :
Ces points sont attribués afin d’obtenir un poste de même catégorie.

1ère année0 point
2e année1 point
3e année4 points
4e année5 points
5e année et suivantes6 points

- Exercice en zone déducation prioritaire dans les Yvelines au 31/08/13 :

3 ans3 points
4 ans4 points
5 ans5 points
6 ans6 points
7 ans et plus7 points

- Exercice en zone violence dans les Yvelines (au 31/08/2013) : Il faut avoir enseigné 5 ans ou plus sans interruption en zone violence.

5 ans et au-delà5 points

On ne peut pas avoir de points zone violence si on bénéficie de points ZEP.

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Suppression de poste et fusion d’écoles (carte scolaire)

►priorité absolue sur tout poste équivalent de l’école, de la commune, ou du RPI. Vous devez mettre votre poste supprimé en voeu n°1.

►priorité ensuite sur les communes limitrophes si vous avez demandé au moins 2 postes dans la commune où vous êtes victime d’une mesure de carte scolaire.

Attention dans le cas de fusion d’écoles vous devez impérativement participer au mouvement. Les priorités s’exercent à partir de l’école fusionnée.

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Les différentes priorités

Plusieurs situations peuvent amener à bénéficier d’une priorité :

- la suppression de votre poste (priorité 1, 2 ou 3)

- le maintien sur le poste que vous occupiez à titre provisoire en Z.E.P. (priorité 5)

- votre réintégration après CLD, détachement à l’étranger ou après un congé parental (priorité 6)

Télécharger l’annexe B pour ces différents cas

- votre mutation au titre du handicap (priorité 4)

Télécharger dans ce cas l’annexe C .

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Priorité au titre du handicap ou de la maladie de l’enseignant ou d’un membre de sa famille

Les collègues reconnus travailleurs handicapés par la MDPH, ou dont le conjoint ou un enfant est reconnu en situation de handicap, ou dont un enfant présente une pathologie nécessitant des soins spécifiques, pourront faire l’objet d’une priorité.

La CAPD étudiera les demandes des collègues et appréciera si elles constituent réellement une compensation d’un handicap personnel ou touchant une personne de l’entourage.

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Ordre d’attribution des postes

Les participants sont classés par barème décroissant.
Chaque participant est nommé sur le premier poste (ou le premier secteur) de sa liste encore libre lorsque la CAPD étudie son cas.

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Les collègues qui n’obtiennent rien

- Les personnes ayant déjà un poste à titre définitif resteront sur leur poste.

- Les personnes qui étaient auparavant nommées sur un poste à titre provisoire participent aux phases suivantes.

Attention !

Les voeux que vous aurez émis lors de la 1ère phase serviront à l’administration pour vous attribuer un poste à titre provisoire si vous n’obtenez rien à titre définitif. Pour éviter au maximum d’être envoyé(e) à l’autre bout du département, formulez plusieurs voeux géographiques : plus vous en sélectionnerez, plus les possibilités d’obtenir un poste dans un périmètre que vous aurez choisi seront facilitées.

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Postes fléchés langue

Ces postes sont attribués en priorité aux collègues habilités ce qui restreint considérablement les possibilités de demander des postes pour les collègues non habilités.

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Postes de direction

Les personnes inscrites sur la liste d’aptitude seront prioritaires.
Si vous n’êtes pas inscrits, il vous faudra prendre contact avec l’IEN de la circonscription concernée au moment de la saisie de vos voeux. Vous ne pourrez obtenir le poste qu’à titre provisoire, même lors de la 1ère phase.

Nouveauté :
En ECLAIR, il faut obligatoirement l’avis de l’IEN de la circonscription concernée. En cas d’absence d’avis ou d’avis défavorable, ces voeux ne seront pas pris en compte.

C’est un premier pas vers la dérèglementation et la généralisation des postes à profil que nous avons dénoncées lors de la mise en place du dispositif ECLAIR. En voilà les prémices !

Voir le formulaire de candidature pour un poste de direction en programme ECLAIR

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Postes spécialisés

Les postes spécialisés sont attribués au barème dans le respect des priorités suivantes : spécialisés de l’option, stagiaires de l’option, collègues des autres spécialités, non spécialisés.

Peuvent être attribués à des non spécialisés pour une année à titre provisoire, faute de titulaires :
- les postes E des Rased,
- les postes "surnuméraires" implantés sur une ou deux écoles,
- les CLIS,
- les UPI,
- les postes en établissements spécialisés (hôpital de jour, IME,...)

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Postes à exigence particulière ou fonctionnant avec des sujétions spéciales

Si vous postulez pour un poste ci-après, vous devrez remplir l’annexe D ou E et l’envoyer à la DSDEN au plus tard le 9 avril :

- UPE2A (ex CLIN, classes initiation enfants étrangers)

- UPS, Unité Pédagogique Spécifique (ex classes pour enfants du voyage)

- enseignant de soutien en éducation prioritaire

- éducateur en internat dans les E.R.P.D.

- > Télécharger l’annexe D.

- classe à horaire aménagé (Lully ou Wapler à Versailles, lycée franco-allemand à Buc, Les Marronniers à Magnanville)

- > Télécharger l’annexe E.

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Les postes d’enseignants référents

Cette catégorie de postes est ouverte aux enseignants du premier degré titulaires d’un diplôme spécialisé ASH. Participent à la phase informatisée :
- les référents affectés à TP en 2012/2013 demandant la confirmation de leur nomination à TD (après avis IEN ASH).
- les enseignants référents en titre souhaitant une mutation.

Phase manuelle : les postes vacants ou susceptibles de l’être feront l’objet d’un appel particulier à candidature (cf circulaire mouvement p16).

Voir l’annexe G sur les postes de référents

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Les néo-titulaires

Les néo-titulaires participent au mouvement dès la 1ère phase.
S’ils n’obtiennent pas satisfaction, ils seront affectés prioritairement sur des postes classe à la 2e phase du mouvement.

Ils seront affectés en enseignement spécialisé ou dans les réseaux ambition réussite uniquement s’ils le demandent.

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